Marque enregistrée - Marque en vigueur

MATIERE ET MOUVEMENT – Biennale internationale du Mouvement – Tours
COMMUNE DE TOURS, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4243917
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/01/2026
MATIERE ET MOUVEMENT – Biennale internationale du Mouvement – Tours de COMMUNE DE TOURS

Présentation de la marque MATIERE ET MOUVEMENT – Biennale internationale du Mouvement – Tours

Déposée le 21 janvier 2016 par COMMUNE DE TOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MATIERE ET MOUVEMENT – Biennale internationale du Mouvement – Tours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est COMMUNE DE TOURS, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 1 à 3 rue des Minimes - 37926 - TOURS CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SERGE BABARY, MAIRE DE TOURS domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 1 à 3 rue des Minimes - 37926 - TOURS CEDEX 9 - France.

La marque MATIERE ET MOUVEMENT – Biennale internationale du Mouvement – Tours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATIERE ET MOUVEMENT – Biennale internationale du Mouvement – Tours arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.

COMMUNE DE TOURS a également déposé les autres marques suivantes : Viti Loire TOURS , VILLE DE TOURS , TOURS, CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE EN VAL DE LOIRE , NOCES ROMANTIQUES EN TOURAINE


COMMUNE DE TOURS, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, 1 à 3 rue des Minimes - 37926 - TOURS CEDEX 9 - France


MONSIEUR SERGE BABARY, MAIRE DE TOURS - HOTEL DE VILLE, 1 à 3 rue des Minimes - 37926 - TOURS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Constructions transportables métalliques, échafaudages métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Supports d'enregistrement magnétiques, transmission du son, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Joaillerie, bijouterie, coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction, verre isolant, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction, bois façonnés.

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastiques.

Vêtements, habillement, foulard, chemises, casquettes, t shirts.

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de voyages, réservation de places de voyage ; distribution de journaux, locations de garage ou de place de stationnement. Service de taxis.

Organisation d'événement artistique. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.